Conditions d'utilisation du site Web

1. Acceptation des conditions

En utilisant ou en visitant le site Web de l’Association des Amis de la Bibliothèque publique d’Ottawa (FOPLA) (le « Site Web »), vous acceptez les présentes conditions générales (les « Conditions »).

FOPLA peut, à son entière discrétion, modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. En continuant d'utiliser ou de consulter le Site Web après leur publication en ligne, vous acceptez d'être lié par ces modifications.

2. Site web de FOPLA

Les présentes conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site web, y compris ceux qui y contribuent en tant que contributeurs. Le site web peut comporter des espaces interactifs vous permettant de publier du contenu et/ou de laisser des commentaires, notamment sur nos blogs. L'utilisation de ces fonctionnalités est également soumise au Code de conduite.

Le site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par FOPLA. Ces liens sont fournis à titre indicatif et leur présence n'implique aucune approbation ni aucun soutien de la part de FOPLA. FOPLA n'exerce aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites Web tiers et décline toute responsabilité à cet égard.

3. Comptes utilisateurs

Pour accéder à certaines fonctionnalités du site web, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur FOPLA. Lors de la création de votre compte, vous devrez fournir des informations exactes et complètes. Vous êtes seul responsable de l'activité de votre compte et devez en assurer la sécurité, notamment en protégeant votre mot de passe. Vous devez informer immédiatement FOPLA de toute violation de sécurité ou utilisation non autorisée de votre compte.

Bien que FOPLA ne soit pas responsable des pertes que vous pourriez subir en raison d'une utilisation non autorisée de votre compte utilisateur, vous pourriez être tenu responsable des pertes subies par FOPLA ou par des tiers du fait d'une telle utilisation non autorisée.

4. Propriété du contenu du site Web

Entre vous et FOPLA, FOPLA détient tous les droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d'auteur et les droits de marque, sur l'ensemble des éléments présents sur le Site Web (« Contenu »), y compris, sans limitation, tous les éléments écrits, audiovisuels et autres, ainsi que les éléments graphiques du Site Web, à l'exclusion du Contenu Utilisateur (défini ci-dessous à la section 5(a)). FOPLA vous concède une licence limitée vous autorisant à utiliser, télécharger, imprimer ou reproduire, en tout ou en partie, le Contenu de ce Site Web, sous réserve des conditions suivantes :

ils doivent être utilisés ou reproduits fidèlement, sans aucune modification ;
ils doivent identifier FOPLA comme la source ;
elles doivent être utilisées exclusivement à des fins non commerciales ; et
Un avis de droit d'auteur doit figurer sur chaque exemplaire sous la forme suivante : « Droit d'auteur © Association des Amis de la Bibliothèque publique d'Ottawa. Tous droits réservés. »

L'autorisation expresse, préalable et écrite de FOPLA est requise pour tout contenu non inclus dans la licence ci-dessus, tel que tout élément graphique ou code de site Web, et/ou pour l'utilisation du contenu à des fins non expressément autorisées ci-dessus, notamment à des fins commerciales.

Les logos de FOPLA sont des marques déposées de FOPLA et ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite expresse de FOPLA.

5. Contenu utilisateur ; Confidentialité

Vous pouvez publier ou télécharger (dans les zones désignées du site Web) du contenu écrit ou d'autres contenus (collectivement le « Contenu utilisateur ») sur le site Web.

Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et des conséquences de sa publication. En téléchargeant ou en publiant du Contenu Utilisateur sur le Site Web, vous accordez automatiquement à FOPLA une licence mondiale, non exclusive et gratuite d'utilisation, de reproduction, de modification, de traduction dans différentes langues ou formats, et de publication dudit Contenu Utilisateur sur le Site Web afin de le partager avec les utilisateurs et visiteurs du Site Web et d'en promouvoir le Site Web. Vous déclarez et garantissez être propriétaire du Contenu Utilisateur ou disposer des droits nécessaires pour l'utiliser et concéder à FOPLA le droit de l'utiliser conformément aux modalités prévues par le Site Web et les présentes Conditions d'utilisation.